Mentions légales

Informations légales

Cedam.fr est édité par :

CEDAM
1 rue de l'Expansion
Z.A.E SUD
67212 OBERNAI Cedex
N° de SIRET 353 464 027 00021
S.A. au capital de 38 112,25 €
Numéro individuel TVA : FR 24 353 464 027
Code APE : N° 3109 B

Le directeur de la publication Léa Dabonville.

La conception a été réalisé par l'Agence de prod.

Le site Cedam est hébergé par la société OVH.

Données personnelles

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à vous informer sur l'actualité de Cedam.

Les destinataires des données sont le service marketing de Cedam (voir si vous souhaitez partager ces données avec vos partenaires)

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en nous adressant un courrier à Cedam, 1 rue de l'expansion, 67210 OBERNAI ou par email à marketing@cedam.fr en précisant vos coordonnées personnelles.

Propriété intellectuelle

Les éléments figurant sur le site notamment les logos, les marques enregistrées, les textes, les photographies, les dessins, sont protégés au titre des marques, du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle. 

Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, doit faire l'objet d'une demande écrite au service communication de Cedam (1 rue de l'expansion, 67210 OBERNAI email: marketing@cedam.fr). Dans tout autre cas, toute reproduction partielle ou totale est constitutive de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Les informations contenues sur ce site Internet, notamment celles relatives aux caractéristiques techniques et dimensions des produits présentés, ne sont données qu'à titre informatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produit ou de service émanant de la société Cedam et de ses distributeurs. 

La société Cedam se réserve le droit, à tout moment, de modifier et/ou interrompre, temporairement ou de manière définitive, tout ou partie du Site Internet.

Limitation de responsabilité

En outre, Cedam ne garantit en aucune manière l'exactitude des informations fournies et ne saurait dès lors être tenu pour responsable du contenu de ces informations et de l'utilisation qui en résulterait. D'une manière générale, Cedam ne pourra être tenu responsable de tous les dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site. Cedam ne sera pas responsable en cas de dysfonctionnement du réseau Internet empêchant l’accès au Site Internet ou la bonne navigation sur celui-ci. Cedam ne saurait, notamment, être tenue pour responsable d’éventuels actes de malveillance externe.